Objets et douanes

[neo-mini]

Un complément d'information est nécessaire pour ne pas ce faire taxé par les douanes.

En principale, tout ceux qui prennent des objets de valeur comme par exemple des appareil photos d'aspect neuf vous devez pouvoir prouvé que vous l'avez payé en UE avec ses taxes. Donc le mieux est de prendre une copie de votre facture, si plusieurs objet un document peut être remplis au bureau des douanes avec le matériel et les facture, donc avant le voyage.

Dans le cas contraire l'appareil pourrait être considéré comme acheté aux USA et donc être taxé.


Ceci permettra de ne pas rentré des les franchises suivante.

Les franchises à ne pas dépassé :
Marchandise total (tabac et alcool compris) : 430 €

Limite en quantité :
Cigarettes : 200
ou
Cigarillos : 100
ou
Cigares : 50
ou
Tabacs à roulé : 125 G

Attention si l'on utilise que 50 % d'une quantité, l'autre moitié peut être complété que pas la moitié d'une autre.

Alcool :
+ de 22° : 1 litre
ou
- de 22° : 2 litres
et
vin tranquille : 4 litres
Bières : 16 litres



(re) Attention pour une marchandise de 860 € l'on ne peu pas cumulé sur 2 personnes CETTE même marchandise.

Médicament :ne dépasse pas 3 mois de traitements.

Pas de stupéfiant évidement ...

[samporta]

Pour info également, nous importons nos minis, l'essence du réservoir, l'huile, etc... Nous sommes donc considéré comme importateur de masse, mais à titre temporaire.

Avant toute chose, prenez contact avec moi, notamment pour la constitution de votre valise

[Charly]

Hé ben ça promet !

[neo-mini]

Pour l'aller ou le retour on te dit quoi?

[samporta]

Aller et retour, bon le retour c'est moins chiant, on rentre en France ;-)

Bein je voudrai savoir tout ce que vous avez dans vos valises, histoires d'avoir une liste à présenter aux douanes

[neo-mini]

Bidon lave glace de mini, quelques pièces de petite taille et joint, lèche vitre, cibi un ciseau coupe tôle. Rien de liquide ou autre.

[neo-mini]

En réponse à un mail envoyé aux douanes Française sur le transport de pièces auto dans les valises. Ainsi qu'un petit rappel sur les limites cité plus haut.



Monsieur,

En réponse à votre courriel, je vous informe qu'en cas de contrôle douanier à votre retour , vous devez pouvoir justifier du caractère communautaire de vos pièces automobiles.

Cette preuve peut être constituée par la facture d'achat ou le ticket de caisse.

Par ailleurs, concernant les marchandises achetées aux Etats-Unis et transportées avec vous (dans vos bagages) :

depuis le 1er décembre 2008, lorsque vous rentrez en France après un séjour dans un pays non membre de l'Union Européenne (UE), vos achats à caractère personnel ou touristique sont admis en franchise de droits et taxes sous réserve que leur valeur totale soit inférieure à :

- 430 euros si vous arrivez dans l'UNion Européenne (UE) par avion ou bateau et par voyageur âgé de 15 ans et plus;

- 300 euros pour les autres modes de transport ( train, voiture) et par voyageur âgé de 15 ans et plus;

- 150 euros par voyageur de moins de 15 ans, quel que soit le mode de transport.


Attention : des dispositions particulières s'appliquent aux personnes ayant le statut de « frontalier ».


Au-delà de ce plafond, vous devrez vous présenter, à votre retour, au filtre rouge au port ou à l'aéroport d'arrivée ou au poste frontière pour la Suisse ( Vous avez des marchandises à déclarer) en présentant vos achats ainsi que les factures. Les services douaniers procéderont à la taxation selon les modalités suivantes :

A - Entre le plafond de franchises ( 300 ou 430 euros selon le moyen de transport) et la valeur de 700 euros, vous pouvez opter entre la taxation forfaitaire à 2,5 % ou l'application du droit de douane normal s'il est inférieur à ce taux forfaitaire.

B - Au-delà de 700 euros, le droit de douane normal s'applique à chaque produit.

Dans les deux cas, il convient d'ajouter la TVA au taux normal de 19,6%.

Vous trouverez des informations sur les droits et taxes applicables aux produits fréquemment importés par des particuliers, à partir de la page d'accueil de notre site internet | Espace « Particuliers » | Les informations pratiques | Estimez vos droits et taxes sur vos achats effectués à l'étranger

Enfin, si vous souhaitez connaître les droits et taxes ainsi que la réglementation applicable aux Etats-Unis, je vous invite à consulter :

- la base de données market access database, http://madb.europa.eu/mkaccdb2/indexPubli.htm
- le site internet de la douane américaine : www.cbp.gov

Veuillez agréer, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.

L'inspecteur Régional, Responsable du service par interim
Hervé BROUILLARD


Par contre ça me fait pensé que les pièces de rechange dans les voitures en cas de contrôle pas les douanes au retour nous devons avoir la facture d'achat des pièces au risque de payé une taxe dessus!!

En gros il faut ce promené avec sont classeur de facture...

[samporta]

Je m'occupe déjà des pièces détachées, donc pas de soucis.

Pour le reste, je compte sur tous pour respecter cela.

De toute façon, je ferai office de garde-fou, et c'est pourquoi je vous demande le contenu "anormal" de vos valises.

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